Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTISPHERE
"PRO-CATALYSE" SOCIETE FRANCAISE DES PRODUITS POUR CATALYSE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1714190
Date de dépôt :
24/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/12/2001

Présentation de la marque ACTISPHERE

Déposée le 24 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) PRO-CATALYSE SOCIETE FRANCAISE DES PRODUITS POUR CATALYSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTISPHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRO-CATALYSE SOCIETE FRANCAISE DES PRODUITS POUR CATALYSE domicilié(e) 1 à 4 avenue de Bois-Préau, 92500 RUEIL-MALMAISON - France.

La marque ACTISPHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTISPHERE est expirée depuis le 24 décembre 2001.

PRO-CATALYSE SOCIETE FRANCAISE DES PRODUITS POUR CATALYSE a également déposé les autres marques suivantes : SPHERICAT


"PRO-CATALYSE" SOCIETE FRANCAISE DES PRODUITS POUR CATALYSE (Société Anonyme) - 1 à 4 avenue de Bois-Préau, 92500 RUEIL-MALMAISON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Garnissage et/ou remplissage du réacteur catalytique